Communauté de communes de la Haute Moselotte

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Communauté de communes de la Haute Moselotte
Blason de Communauté de communes de la Haute Moselotte
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Grand Est
Département Vosges
Forme Communauté de communes
Siège Cornimont
Communes 5
Président Jean-Claude Dousteyssier
Date de création
Date de disparition
Code SIREN 248 800 617
Démographie
Population 12 780 hab. (2007)
Densité 79 hab./km2
Géographie
Superficie 162,63 km2
Localisation
Localisation de Communauté de communes de la Haute Moselotte
Liens
Site web cchmo.net
Fiche Banatic Données en ligne
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La communauté de communes de la Haute Moselotte (CCHMo) est une ancienne communauté de communes française située dans le département des Vosges et la région Grand Est.

Histoire

Depuis avril 2001, les cinq communes ont développé un projet de création d'une communauté de communes. Le projet devient réalité le .

La communauté de communes fusionne avec deux autres EPCI pour former la communauté de communes des Hautes Vosges au .

Composition

La communauté de communes regroupait 5 communes :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Cornimont
(siège)
88116 Counehets 40,23 3 331 (2014) 83


La Bresse 88075 Bressauds 57,94 4 282 (2014) 74
Saulxures-sur-Moselotte 88447 Saulxurons 31,87 2 720 (2014) 85
Thiéfosse 88467 Kédales 7,62 612 (2014) 80
Ventron 88500 Véternats 24,97 857 (2014) 34

Compétences

La communauté de communes a pour objet d'associer les communes au sein d'un espace de solidarité en vue de l'élaboration d'un projet commun de développement d'aménagement de l'espace. Elle est chargée de l'élaboration d'un projet de développement durable qui intéresse les communes adhérentes, en matière économique, sociale, culturelle, environnementale et agricole.

Budget et fiscalité

  • Total des produits de fonctionnement : 2 247 000 euros, soit 171 uros par habitant
  • Total des ressources d’investissement : 589 000 euros, soit 45 uros par habitant
  • Endettement : 18 000 uros, soit 1 euro par habitant[1].

Administration

Depuis 2014, le Conseil d'administration compte 26 délégués, dont 5 vice-présidents[2].

Liste des présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
  25 avril 2014 Guy Vaxelaire PS Maire de La Bresse (1977-2014)
Conseiller général du canton de Saulxures-sur-Moselotte (1992-2014)
25 avril 2014 31 décembre 2016 Jean-Claude Dousteyssier[2]   Maire de Ventron (depuis 2008)

Voir aussi

Article connexe

Liens externes

  • Site officiel

Notes et références

  1. Communes appartenant au Groupement Fiscalisé : CC Haute Moselotte et : Les Comptes des Groupements à Fiscalité Propre (GFP), Analyse des équilibres financiers fondamentaux GFP : Haute Moselotte
  2. a et b « Haute-Moselotte – Jean-Claude Dousteyssier élu président de la communauté de communes », sur remiremontinfo.fr, (consulté le )
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