Grand Conseil

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L’expression Grand Conseil désigne notamment :

Chine

  • le Grand Conseil, corps politique sous l’empire de la dynastie Qing.

France

  • sous l'Ancien régime, le Grand Conseil était l'une des formations judiciaires du Conseil du roi ;
  • le Grand Conseil, parlement monocaméral des villes libres de Menton et Roquebrune.

Italie

Saint-Marin

Suisse

  • le Grand Conseil est le nom donné aux parlements de plusieurs cantons suisses. Sous la République helvétique, le Grand Conseil était la chambre basse du pouvoir législatif instauré par la Constitution de 1798.